OPTIMUM DE REMUNERATION
Ce logiciel permet de mettre en perspective plusieurs stratégies de rémunération et de mettre en exergue celle qui génère le revenu net disponible le plus fort.
Par stratégie, il procède donc à un calcul de toutes les charges sociales et fiscales et évalue l’impact de chaque option sur les prestations de retraite, de santé et de prévoyance du dirigeant.
- Quelles sont les principales fonctionnalités du logiciel?
- Comment réaliser une étude pour un collège de gérance ?
- Comment reconstituer le RAP du gérant majoritaire ?
- Comment reconstituer le RAP du dirigeant salarié ?
- Comment reconstituer le RAP de l’entrepreneur individuel ?
- Où puis-je saisir les autres revenus professionnels et/ou non professionnels du foyer fiscal ?
- Comment enregistrer mon étude ?
Question : Quelles sont les principales fonctionnalités du logiciel?
Réponse :
Nous vous invitons à visualiser la présentation de l’outil en cliquant sur « Découverte du logiciel ».
Question : Comment réaliser une étude pour un collège de gérance ?
Réponse :
Avertissement : le logiciels n’intègre pas encore les situations de co-gérance.
Pour vous permettre néanmoins de répondre à vos clients, cette note vous propose une approche de ce cas de figure. Les résultats obtenus sont donc destinés à vous donner une estimation susceptible de corrections.
La solution :
Pour parvenir à une simulation qui soit cohérente, il suffit tout simplement d’isoler, d’une part la quote-part du résultat et d’autre part le salaire propre à chacun des gérants avec bien entendu les charges sociales correspondantes.
Il faut ensuite faire une étude pour chacun sachant qu’il y a lieu alors d’introduire que le gérant possède 100 % des parts de la société.
Exemple :
- bénéfice soumis à l’impôt société est de 10 M€
- Gérant A
- Gérant B
|
Gérant A |
Gérant B |
|
| Parts sociales détenues |
40 % |
50 % |
| Rémunération et charges sociales |
500 000 € |
400 000 € |
Pour définir la quote-part de résultat de chacun, qui va être introduit en qualité de résultat en prélèvement, il suffit tout simplement d’opérer le pré-calcul suivant :
1 – Pour le gérant A : 10 M€ x 40 % = 4 M€ + 500 000 € = 4 500 000 €
Cela représentera son résultat avant prélèvement.
Dans la saisie, on verra alors le montant de la rémunération et on considérera qu’il possède 100 % des parts. Le résultat se calculera alors convenablement.
2 – Pour le gérant B : 10 M€ x 60 % = 6 M€ + 400 000 € = 6 400 000 M€
Cela représentera son résultat avant prélèvement.
Dans la saisie, on mettra alors le montant de la rémunération et on considérera qu’il possède 100 % des parts. Le résultat se calculera alors convenablement.
Question : Comment reconstituer le RAP du gérant majoritaire ?
Réponse :
Afin de réaliser une comparaison cohérente entre les quatre stratégies de rémunération voire les 3 statuts qui répondent chacune à des règles qui peuvent parfois sensiblement différer, il faut définir avec précision un point de départ : c’est le sens du « Résultat Avant Prélèvements fiscaux et sociaux du chef d’entreprise » – RAP. La définition des postes comptables ci-dessous reprend les zones des formulaires fiscaux qu’il s’agisse d’une déclaration au réel ou au réel simplifié :
GERANT MAJORITAIRE de SARL (ou de SELARL) = Imposé au réel : Formulaire DGI 2053
Additionner :
+ Bénéfice (Case HN)
+ Montant de l’impôt sur les bénéfices (Case HK)
+ Rémunération du gérant que l’on retrouve dans la déclaration 2067 – colonne 1 – qui comprend les appointements bruts = rémunération versée + charges sociales obligatoires et facultatives. On peut également la retrouver dans l’imprimé 2065 bis sur la colonne 4 (concernant la rémunération du gérant majoritaire, vous les trouverez en page 2 de la déclaration 2065 pour les SARL).
Par ailleurs, prendre les mêmes cases que pour les entrepreneurs individuels concernant la recherche des cotisations sociales, sur les tableaux 2033 et 2053, toutes les entreprises n’étant pas assujetties à l’obligation de dépôt de la déclaration 2067 car cette déclaration n’est pas obligatoire que si l’entreprise dépasse certains seuils
GERANT MAJORITAIRE de SARL (ou de SELARL) = Imposé au réel simplifié : Formulaire DGI 2033B
Additionner :
+ Résultat comptable (Case 310)
+ Montant de l’impôt sur les bénéfices (Case 306)
+ Rémunération du gérant (déclaration 2067 colonne 1, si la déclaration 2067 n’est pas produite consulter le compte de résultat qui comprend les appointements bruts (rémunération versée + charges sociales obligatoires et facultatives))
Question : Comment reconstituer le RAP du dirigeant salarié ?
Réponse :
Afin de réaliser une comparaison cohérente entre les quatre stratégies de rémunération voire les 3 statuts qui répondent chacune à des règles qui peuvent parfois sensiblement différer, il faut définir avec précision un point de départ : c’est le sens du « Résultat Avant Prélèvements fiscaux et sociaux du chef d’entreprise » – RAP. La définition des postes comptables ci-dessous reprend les zones des formulaires fiscaux qu’il s’agisse d’une déclaration au réel ou au réel simplifié :
DIRIGEANT SALARIE = Imposé au réel : Formulaire DGI 2053
Additionner :
+ Bénéfice (Case HN)
+ Montant de l’impôt sur les bénéfices (Case HK)
+ Montant du salaire brut de l’année (voir DADS 1 de l’année concernée)
+ Montant des charges patronales de l’année (fiche de paie de décembre et/ou voir DADS 1 de l’année concernée)
DIRIGEANT SALARIE = Imposé au réel simplifié : Formulaire DGI 2033B
Additionner :
+ Résultat fiscal (Case 312)
+ Montant de l’impôt sur les bénéfices (Case 306)
+ Montant du salaire brut de l’année (voir DADS 1 de l’année concernée)
+ Montant des charges patronales de l’année (fiche de paie de décembre et/ou voir DADS 1 de l’année concernée)
Nous vous conseillons par ailleurs de ne pas tenir compte des charges et produits exceptionnels (régime simplifié: case 290 et 300 / régime réel : DGI 2053 lignes HD et HN) ; l’objectif de cette simulation étant d’évaluer le différentiel de charges « en année normale » (voir HI Déclaration 2053 au réel normal, 2033B ligne 290 et 300 au réel simplifié).
Question : Comment reconstituer le RAP de l’entrepreneur individuel ?
Réponse :
Afin de réaliser une comparaison cohérente entre les quatre stratégies de rémunération voire les 3 statuts qui répondent chacune à des règles qui peuvent parfois sensiblement différer, il faut définir avec précision un point de départ : c’est le sens du « Résultat Avant Prélèvements fiscaux et sociaux du chef d’entreprise » – RAP. La définition des postes comptables ci-dessous reprend les zones des formulaires fiscaux qu’il s’agisse d’une déclaration au réel ou au réel simplifié :
ENTREPRENEUR INDIVIDUEL = Imposé au réel : Formulaire DGI 2053
Additionner :
+ Résultat comptable (Case HN)
+ Cotisations personnelles de l’exploitant (assurances obligatoires et facultatives (Compte 646 du compte de résultat)
+ CSG déductible qui peut figurer dans la rubrique « autres impôts »
ENTREPRENEUR INDIVIDUEL = Imposé au réel simplifié : Formulaire DGI 2033A
Additionner :
+ Résultat comptable (Case 312)
+ Cotisations personnelles de l’exploitant (assurances obligatoires et facultatives) (Case 380)
+ CSG déductible qui peut figurer dans la rubrique « autres impôts ».
Question : Où puis-je saisir les autres revenus professionnels et/ou non professionnels du foyer fiscal ?
Réponse :
Il est nécessaire de cocher « Oui » aux questions ci-dessous afin qu’un écran supplémentaire s’active et permette cette saisie :
Question : Comment enregistrer mon étude ?
Réponse :
Votre étude se sauvegarde automatiquement. Aucune opération de votre part n’est donc requise.
